Frédéric Douet

De: Frédéric DOUET
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales, les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:M. Nicolas-Jean BRÉHON
Groupe:
Commission des infractions fiscales
personnalite_qualifiee
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des infractions fiscales, les personnalités qualifiées suivantes (Sénat)"
JORFTEXT000050363879(source JORF)
désignation
18 Octobre 202418/10/2024
De: Douet (Frédéric)
université de Dijon
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissement d'enseignement supérieur
Groupe:
Enseignement supérieur
JORFTEXT000027222469(source JORF)
nomination
27 Mars 201327/03/2013
De: Douet (Frédéric, Paul, Gustave)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000425895(source JORF)
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Douet (Frédéric, Paul, Gustave)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000793754(source JORF)
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Douet (Frédéric, Paul, Gustave)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1994/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000552860(source JORF)
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Douet (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989 dans les spécialités suivantes
Groupe:
Centre scientifique et polytechnique de l'université Paris-XIII ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000716082(source JORF)
diplome
12 Octobre 199012/10/1990